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copie des œuvres d’art

  • Copie des œuvres d’art

     

    Les copies d’œuvre d’art doivent impérativement porter la mention « reproduction » sous peine d’application du délit de contrefaçon. La contrefaçon a été retenue contre le propriétaire d'un exemplaire en marbre du Penseur de Rodin.

           

    Affaire Rodin

     

    Dans cette affaire, il a été porté à la connaissance du Musée Rodin, établissement public à caractère administratif qui a pour mission de faire connaître l'oeuvre d'Auguste Rodin et de faire respecter le droit moral qui y est attaché, qu'était proposé à la vente chez un antiquaire parisien, au prix de 25.000 euros, un exemplaire en marbre de l'oeuvre Le Penseur de Rodin, portant la signature « A. Rodin » mais sans la mention « Reproduction ».

     

    Après avoir fait procéder à une saisie réelle de la sculpture, le Musée, estimant que la sculpture litigieuse n'était pas une oeuvre de Rodin, a assigné son propriétaire aux fins de voir ordonner la destruction de l'œuvre. Les juges ont confirmé le délit de contrefaçon et la destruction de l’œuvre.  Un avis de l'expert sur l'authenticité de l'oeuvre, avait conclu  que l'attribution à Auguste Rodin de la sculpture litigieuse portait atteinte au droit moral d'Auguste Rodin et constituait un acte de contrefaçon de l'oeuvre de ce dernier.

     

    Preuve et faisceau d’indices d’un faux   

     

    Quand bien même l'expert a été conduit à conclure qu'il n'existait pas d'archives exhaustives sur les oeuvres de Rodin, le propriétaire de l’œuvre n’a pas pu fournir les précisions et documents établissant la provenance et l'histoire de sa sculpture en marbre.  A noter qu’Auguste Rodin a fait donation à l'Etat de ses œuvres en 1916 et qu’aucune mention de la sculpture en litige n’y était faite. L'oeuvre n’était pas davantage recensée dans le catalogue des marbres de Rodin réalisé par le Conservateur du Musée Rodin, pas plus que dans celui des bronzes conservés au Musée Rodin qui fait référence à des bronzes, plâtres et terres cuites du  Penseur sans signaler aucune traduction en marbre.  

     

    Délit de contrefaçon

     

    Une reproduction qui n'est pas fidèle à l'oeuvre originale ou maîtresse réalisée par l'artiste, comme c'est le cas en l'espèce du fait des déformations constatées, constitue une contrefaçon de l'oeuvre de l'esprit portant atteinte au respect du nom de l'artiste et à l'intégrité artistique de son œuvre.

     

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