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contrat de prêt de pièce muséale

  • Contrat de prêt de pièce muséale

    Contrat de prêt d'une ou plusieurs pièces muséales (oeuvres d'art) conclu en vue d'une exposition (entre Musées ou autres). Ce contrat encadre parfaitement la relation des parties (Emprunteur / Prêteur) notamment sur les volets de la durée du Prêt, des conditions de conservation, du Transport et du Conditionnement des oeuvres d'art, de l'obligation d'information mutuelle, du Constat d'état ... 

    Modèle de Contrat de prêt de pièce muséale

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