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contrat de prêt d'oeuvre d'art

  • Contrat de Prêt d'oeuvre d'art

    Contrat de prêt d'une ou plusieurs oeuvre(s) d'art conclu en vue d'une exposition (entre Musées ou autres). Ce contrat encadre parfaitement la relation des parties (Emprunteur / Prêteur) notamment sur les volets de la durée du Prêt, des conditions de conservation des oeuvres (sécurité ...), de l'obligation d'Assurance, du Transport et du Conditionnement des oeuvres d'art, de l'obligation d'information mutuelle ...

    Modèle de Contrat de Prêt d'oeuvre d'art

     

     

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