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contrat cloud computing modèle

  • Contrat de Cloud Computing

    Téléchargez ce Modèle de Contrat de Cloud Computing

    Objet du contrat de Cloud Computing

    Le contrat de Cloud Computing a pour objet de définir les conditions dans lesquelles un Prestataire, à la demande d'un Client, prend en charge un service de fourniture à distance et à la demande, de ressources informatiques, infrastructure, plates-formes ou logiciels d’application.

    Prestations annexes

    Le Contrat de Cloud Computing peut être associé à des prestations complémentaires de type Hébergement, Maintenance ou autres qui forment un tout indivisible. Le contrat de Cloud Computing présente l'avantage d'offrir au Client un recentrage sur son coeur de métier, une grande évolutivité et la maîtrise de ses coûts. L

    Clauses du contrat de Cloud Computing

    Le Contrat de Cloud Computing doit notamment stipuler les clauses relatives au Service Level Agreement, à la sécurité des données, aux transferts de données personnelles, à la Clause de Réversibilité, aux Normes du Datacenter, aux conditions de Résiliation, à la Durée de la prestation, au Cahier des clauses techniques, à l'Obligation de confidentialité, aux opérations de Sauvegarde informatique, au transfert des données personnelles (Safe Harbor Principles ...) …    

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