Avertir le modérateur

Modèles de Contrats - Page 10

  • Contrat de domiciliation téléphonique

    Le contrat de domiciliation téléphonique est conclu entre un Prestataire spécialisé et une Société (ou toute autre entité) souhaitant externaliser son accueil téléphonique. Ce modèle de Contrat de domiciliation téléphonique stipule notamment les clauses relatives à la Qualité des prestations, à la Durée de la prestation, aux Modalités de facturation (forfait ou par appel), aux conditions du service (transmission des appels ...) ...

    Modèle de Contrat de domiciliation téléphonique

     

     

  • Non Disclosure Agreement

    Modèle d'Accord de confidentialité en Anglais (Confidentiality Agreement ou Non Disclosure Agreement). La signature d'un Accord de confidentialité est indispensable dans de nombreuses circonstances (pour un porteur de projet, recherche de financement, accord de cobranding ...) et avant toute négociation des parties en vue de la conclusion d'un contrat ou pour régler un litige. Ce modèle de Confidentiality Agreement / Non Disclosure Agreement est exhaustif et garantit une sécurité juridique optimale aux Parties. Il est accompagné en Annexe de son équivalent en Français (Accord de confidentialité).

    Modèle de Non Disclosure Agreement

  • Accord de confidentialité

    La signature d'un Accord de confidentialité est indispensable dans de nombreuses circonstances (pour un porteur de projet, recherche de financement, accord de cobranding ...) et avant toute négociation des parties en vue de la conclusion d'un contrat ou pour régler un litige. Ce modèle d'Accord de confidentialité est exhaustif et garantit une sécurité juridique optimale aux Parties. Il est accompagné en Annexe de son équivalent en Anglais (Non Disclosure Agreement).

    Modèle d'Accord de confidentialité

     

Toute l'info avec 20minutes.fr, l'actualité en temps réel Toute l'info avec 20minutes.fr : l'actualité en temps réel | tout le sport : analyses, résultats et matchs en direct
high-tech | arts & stars : toute l'actu people | l'actu en images | La une des lecteurs : votre blog fait l'actu