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Contrat de réalisation de Clip

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Objet du Contrat de réalisation de Clip

Le Contrat de réalisation de Clip est le Contrat par lequel un Producteur (personne physique ou morale) confie à un Réalisateur, la réalisation d'une Vidéomusique (Clip). La Vidéomusique est parfaitement encadrée (Titre, Artistes-interprètes, Compositeur des paroles, Scénographie / Costumes / Décors, Compositeur de la musique, Durée, Format, Distributeur / Label ...).

Droits du réalisateur de Clip  

Le contrat emporte notamment cession des droits du Réalisateur au profit du Producteur. Conformément au Code de la propriété intellectuelle, le Réalisateur est présumé coauteur de la Vidéomusique. Il doit impérativement percevoir une rémunération proportionnelle sur les recettes générées (à fixer librement entre les Parties). 

 

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