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Vie privée dans les romans - 2

Si la seule constatation de l'atteinte au respect de la vie privée ouvre droit à réparation, le préjudice étant inhérent à cette atteinte, il appartient toutefois à la demanderesse de justifier de l'étendue du dommage allégué ; l'évaluation du préjudice est appréciée de manière concrète, au jour où le juge statue, compte tenu de la nature des atteintes, ainsi que des éléments invoqués et établis.

Dans le cadre de la publication du livre « Papa was not a Rolling Stone " aux éditions Robert Laffont, l’atteinte à la vie privée d’une personne a été retenue.

Toutefois, au vu du nombre relativement limité des passages attentatoires à la vie privée au sein de l'ouvrage, du nombre d'exemplaires vendus (de l'ordre de 8.000) et du contexte litigieux, les juges ont accordé la somme de 5.000 € à titre de dommages-intérêts et ont ordonné la suppression des passages retenus comme fautifs en cas de nouvelles impression et édition de l’ouvrage (Source : Revue juridique Actoba.com).  

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