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Diffamation sur les Blogs - 2

La diffamation se distingue de l'injure définie comme « toute expression outrageante, terme de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait ».

En défense d’une action en diffamation, la personne attaquée peut soit établir la vérité des faits allégués, soit prouver sa bonne foi. Pour produire l'effet absolutoire prévu par l'article 35 de la loi du 29 juillet 1881, la preuve de la vérité des faits diffamatoires doit être parfaite, complète et corrélative aux imputations dans toute leur portée et leur signification diffamatoire.

Concernant la bonne foi, si les imputations diffamatoires sont, de droit, réputées faites dans l'intention de nuire, le défendeur peut établir qu'il poursuivait, en tenant les propos incriminés, un but légitime exclusif de toute animosité personnelle, qu'il a conservé dans l'expression une suffisante prudence et qu'il s'est appuyé sur une enquête sérieuse. Ces critères s'apprécient différemment selon le genre de l'écrit en cause et la qualité de la personne qui s'y exprime, une plus grande rigueur étant de mise s'agissant d'un professionnel de l'information, tel un journaliste ou un directeur de la publication, en raison notamment de leur qualité de professionnel et du crédit qui s'attache à cette qualité.

Lorsque le propos diffamatoire émane d'une personne qui se prétend victime de faits qu'elle dénonce, elle n'est pas tenue de procéder à une telle enquête mais doit cependant disposer de suffisamment d'éléments pour justifier ses allégations (Source : Actoba.com). 

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