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Diffamation sur les Blogs - 1

La question des limites admises quant à la liberté d’expression des internautes se pose régulièrement devant les tribunaux. Un client a confié à une clinique vétérinaire son chat afin qu'il y subisse une stérilisation. Suite au décès de son chat, le client mécontent, a posté sur plusieurs sites internet des propos jugés diffamatoires par le vétérinaire en charge de l’animal.

La diffamation a été admise car l’internaute n’avait aucun élément permettant d’établir que le vétérinaire avait commis "de graves erreurs" liées au décès de l’animal de compagnie. Par ailleurs, les messages en cause étaient dépourvus de toute prudence et mesure dans l'expression par l'utilisation des invectives "vétérinaire véreuse", "assassin", "immonde", "adresse du diable", "aucune éthique et déontologie", "conditions honteuses " "on nous a jeté le cadavre à la figure dans un sac plastique".

Pour rappel, l'article 29, alinéa 1er, de la loi sur la liberté de la presse définit la diffamation comme «toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé » ledit fait devant être suffisamment précis pour pouvoir faire sans difficulté l'objet du débat sur la preuve de sa vérité organisé par les articles 35, 55 et 56 de ladite loi. Le délit est caractérisé même si l'imputation est formulée sous une forme déguisée, dubitative ou par voie d'insinuation.

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