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Cigarette électronique

La cigarette électronique connaît un certain succès. Elle est la reproduction exacte d’une cigarette classique avec une mini batterie, un microprocesseur, un pulvérisateur et une cartouche destinée à être vaporisée et comprenant un liquide pouvant contenir de la nicotine ou des substances aromatiques. Lors de l’aspiration, le liquide, mélangé à l’air inspiré, est diffusé sous forme de vapeur, qui reproduit la fumée d’une cigarette normale.

 

Comme indiqué par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé qui appelle à une grande prudence sur l’utilisation des cigarettes électroniques, celles-ci contiennent généralement du propylène glycol, des arômes incluant des dérivés terpéniques (menthol, linalol) et parfois de la nicotine. En l’état actuel du droit s’est posé la question de savoir si les dispositions relatives à la publicité du tabac et à l’interdiction de fumer dans les lieux publics leur est applicable. Le Ministère de la santé a indiqué que dès lors que le fabricant  revendique une utilisation des cigarettes électroniques dans le sevrage tabagique, que la cartouche insérée contienne ou non de la nicotine, ces cigarettes électroniques sont soumises à une autorisation de mise sur le marché (AMM). Il en est de même, sans allégation de sevrage tabagique, lorsque les cigarettes électroniques contiennent plus de 10 mg de nicotine.

 

A ce jour, aucun fabricant ou importateur ne  disposant d'une AMM, les sites internet et revendeurs divers s’expose donc à des   sanctions.  A l’issue de l’enquête approfondie actuellement menée par l’AFSSAPS, des mesures réglementaires complémentaires pourraient être prises.    

 

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